L'interdiction d'utiliser telle ou telle marque vaut surtout lorsqu'il y a un risque de confusion entre les deux entreprises, d'atteinte à la réputation etc... En l'espèce, comme vous ne boxez pas dans la même catégorie, je ne pense pas que Tom et son équipe courre un risque juridique en prenant comme nom Entertainment TV.

Même.. Il s'agit sans doute évidemment d'une marque déposée en droit d'auteur, l'exploiter encours surrement des risques.

Il n'y pas de droit d'auteur pour les marques, il ne faut pas confondre droit d'auteur et droit de marque. Celui qui détient le droit de marque est le déposant, qu'il soit auteur ou non du signe.

Le risque d'utiliser une marque déjà déposée ou utilisée, c'est d'être assigné en contrefaçon par l’entreprise détentrice de la marque et d'être condamné si le juge considère qu'il peut y avoir une confusion entre les deux activités. Quand je dit que le risque n'est pas énorme, c'est que l'enjeu financier est également faible. Néanmoins, il est vrai d'une part que l'on est à l'abri de rien et d'autre part qu'il vaut mieux trouver sa propre voie plutôt que de reprendre un nom déjà pris.

Je vois que ça discute pas mal sur les droits sur le nom de la webtv.

Moi je suis parti du principe que la chaine que vous avez citez, c'était E! et non ETV (moi j'ai toujours entendu E! Entertainment que ETV pour cette chaine). Après, certes, je ne suis pas à l'abri d'attaques, dans ce cas là, nous chercherons un autre nom. De plus, comme il a été dit, je ne suis absolument pas sur le même créneau éditorial que E!, qui fait du people, alors que moi, je propose du divertissement et de la culture. Mais cela n'empêche rien.

Et puis, c'est pas une toute petite webtv française qui va faire de l'ombre à une grande chaine internationale. Au pire, ils ne le sauront même pas que l'on existe. Mais c'est sûr qu'il y a un risque. Et quand on tape ETV dans google, certes on a le site de la chaine E!, mais l'url etv.fr appartient à une entreprise de maintenance industrielle, donc rien à voir avec la télé.

Exacte surtout que E! entertainment se pronnone comme le "i" français alors que ETV se prononce "e" donc d'un point de vue sonore il y a aucun risque de confusion, pour le point de vue visuel aucun risque de contrefaçon car le logo actuel ou en projet ne reprend pas celuit de E!
donc ont peut considéré que c'est une marque à part entière!!

Après avoir pris le nom, tu peux aussi pomper l'habillage

EntertainmentTV a été un jeu communautaire pendant 4 ans sur le web où des passionnés de télévision dirrigeait leur chaîne de télévision fictive, d'où mon pseudo (avec la faute de frappe lors de l'inscription...)

Je vais créer une chaine qui s'appellera France 2, mais attention hein je plagie pas France 2 on prononcera la chaîne Frénsse2

Tu m'as tué !

@ Entertainmenttv : je n'ai pas eu connaissance de ton jeu communautaire avant aujourd'hui, donc je ne savais pas que ce nom avait déjà été pris.

Et puis, ce qu'il faut dire sur la chaine E!, c'est qu'elle n'a jamais fait sa com, à ma connaissance, avec le nom Entertainment Television, ce n'est que son nom complet. Donc dire que E! est en fait ETV est faux je pense, je l'ai toujours connue (même si je n'ai ni la TV par sattelite ou par ADSL) sous le nom de E! .

Après, le E de la webtv peut être changé en tout autre chose, et là, ce serait différent de E!

Ce basé sur une autre nom serai plus prudent et d'aller vers les lettres tel que le "D' divertissement ou le "C" de culture ou un nom de genre.. même si ça ferais.. bizarre