Bon, comment dire.. je me suis senti visé, comme quelques autres je suppose, et à juste titre. C'est pourquoi je décide donc de prendre la parole en écrivant ce pavé. Étant donné que je ne souhaite pas faire de hors-sujet dans le topic concerné, j'ai donc décidé de le faire à part. Je vais essayer de faire simple mais comme à mon habitude sur ce genre de sujet sa risque d'être long pour certains. Alors sortez le panini et la Corona bien manger et s'hydrater c'est important, allons-y.

Le fait est que sur ce sujet, beaucoup d'entre nous ont posté des fichiers sonores provenant de diverses émissions, chaînes TV, radios en tout genre etc.. Bien entendu, la grande majorité de ces fichiers ne sont nullement notre propriété, je pense que tout le monde en est conscient. (Le cas contraire, faut aller se renseigner sur le concept de droit moral et de la propriété intellectuelle...) Ce sujet se nomme explicitement "Beds, fichiers audios PERSONNELS". C'est assez ambigu, il peut être interprété de 2 manières selon moi. Le première, interpréter "Personnels" par "la possession"; ce qui indique la possession des fichiers sonores par quelqu'un qui souhaiterai les partager sans pour autant qu'il en soit propriétaire. Et la deuxième, interpréter "Personnels" par "la propriété"; ce qui indique que ces fichiers sonores sont en possessions de la personne mais également qu'il en est propriétaire intellectuellement.

Maintenant, une grande majorité (moi y compris) sur ce topic sont clairement dans le 1er cas de figure. Ils ne possèdent pas les droits ni ne sont propriétaire des œuvres, mais en sont seulement en possession et décident de les partager. En soi, c'est une action fort sympathique et très appréciée par nous tous mais c'est à ce moment qu'un problème apparaît => Ils ne possèdent pas les droits mais rendent publique et partagent ces fichiers sans l'accord du compositeur et/ou des ayants droits potentiels.

- Le souci en lui même parlons-en, poster par exemple le thème du JT de franceinfo:. Ce bed est à la propriété de Radio France et fut composé et produit par J-M.Jarre. Légalement, Radio France possède les droits de ce bed. Le fait que j'ai posté (à plusieurs reprises) ce bed sous différentes formes est donc un acte illégal du point de vue de la loi.

- Quand @jojo64 demande : Et que le lien de @Dudule859 est modéré, c'est encore une fois pour la même raison. Etc..

Au final, quasiment rien de ce que nous postons sur ce topic des beds n'est donc légal du point de vue juridique. Il faut voir les choses en face.

Mais, car j'ai un petit mais, concernant la médiathèque vidéo. Dans ce cas, sa ne semble pas poser de soucis par contre ? Pourtant, toutes ces captures sont faites sans consentement des groupes audiovisuels concernés, ni des infographes, ni des compositeurs à ce que j'ai pu comprendre et observer. C'est donc également une violation des droits non ? Si tel est bien le cas, pourquoi s'offusque t'on sur les compositions sonores de ce topic et pas sur la médiathèque également ?

Maintenant je sais que beaucoup qui m'auront lu jusqu'ici vont sûrement se demander qu'elles sont les solutions possibles à ce problème. Je suis parfaitement d'accord. Certains probablement aussi ajouterons qu'il est bien beau de parler et que j'écrive ce pavé mais que sans propositions, "on as pas le cul sorti des ronces" (ref. C. Dechavanne). Je répondrais en disant que je ne suis ni modérateur, ni administrateur ou quoi que ce soit. Je n'ai donc aucun pouvoir de décision quel qu'il soit et que si je poste ce pavé, c'est uniquement dans le but d'exposer la situation et d'exprimer ce que je constate en espérant que sa fera réagir et que nous puissions en débattre.

Après si vous souhaitez immédiatement une solution non réfléchie et directe, en voila une. L'application pure et simple du principe de la loi qui implique donc que plus personne ne poste de contenu protégé dont il n'as pas les droits quel qu'il soit. Donc plus de beds, ni de vidéos dans la médiathèque, plus de captures d'écrans, plus de recréation d'habillages (car s’apparentant à du plagiat). Et je sais que beaucoup ne seront pas d'accord sur ces points car bien entendu sans tout cela, le forum perds énormément de son attractivité et un peu de son intérêt et j'en conviens parfaitement. On ne pourra plus que parler de ce qu'on voit/a vu à la TV, et encore avec des contraintes...

Cette solution ne me paraît pas constructive bien entendu. Bien qu'elle résolve le problème de manière radicale et en accord total avec le droit Français le plus direct et stricte. Je pense, et encore une fois cela n'engage que moi, que la meilleure manière d'affronter le problème serai de faire en sorte de tolérer tant qu'aucune contestation n'as été engagée, je m'explique. Ce topic est là depuis 2011 soit 6 ans. Si les droits étaient vraiment si problématiques comme la loi le laisse penser, Lenodal croulerait sous les demandes de retrait et les injonctions judiciaire des ayants droits et aurait immédiatement clôturé ce topic n'est-ce pas ? Est-ce le cas ? Pas que je sache à priori. Pourquoi ? Parce que dans la plupart des cas, ces éléments sonores sont vendus/ou loués (très cher parfois d'ailleurs) aux chaînes et aux radios pour une exploitation réglementée uniquement ! Sa signifie qu'ils ne cherchent pas à faire du "petit profit" avec les particuliers car ce n'est pas le but, leur but est de le vendre et/ou produire aux chaînes et aux radios. Ces habillages sonores ne doivent pas être utilisés par d'autres chaînes qui n'en n'ont pas les droits, là cela poserai problème! Car c'est une exploitation commerciale non autorisée. Mais que Jean-Guy publie le bed du JT de 20H sur le topic, je pense pas que TF1 n'en n'ai grand chose à faire tant que son pote Jean-Robert ne le diffuse pas sur Jean-Robert TV, J-R 103.7FM ou pour quelque chose d'autre hors du cercle privé. Tant que sa reste dans ce cercle ainsi que son usage, je ne pense pas que sa dérange tant que sa ces groupes et les compositeurs. Ce qui peut fortement leur déplaire par contre (et à juste titre) c'est l'utilisation abusive et/ou dans un cadre hors privé. Le fait de publier "Radiophonie Vol.9" en entier par exemple serait totalement abusif, car c'est une oeuvre disponible légalement ! Dans ce cas, l'offre légale prédomine naturellement. Or, la quasi-majorité de ces éléments audiovisuels ne sont jamais commercialisés, d'ou le fait que certains qui les partagent le font en toute bonne-foi et qu'ils ne leur viendrait naturellement pas de poster un album acheté qui est/fut commercialisé.. (Qu'il concerne l'audiovisuel, ou non) Concernant les compositeurs, certains publient eux même parfois leurs habillages sonores. Certains ne le font plus pour des problèmes de crédits par contre qui, pour en avoir fait les frais personnellement dans un autre domaine, sont plus agaçants que le partage lui-même ! Et donc décident, à contre coeur parfois, ne plus les partager... (Le fameux cas de ceux qui abusent et qui punissent tout le monde au final...)

J'en profite également pour faire souligner le fait que les lois en France sont particulièrement floues et rigide parfois par rapport à de nombreux cas au sujet de la propriété intellectuelle et en particulier concernant les oeuvres audiovisuelles et du numérique.

Pour résumer, je pense que le partage devrait être encadré par l'équipe admin. Le format actuel (topic) est trop fouillis. Pour retrouver un bed en particulier, c'est le parcours du combattant. => Une bonne médiathèque "audio", comme celle des vidéos, me semblerait plus adaptée. Quelqu'un poste un bed sur le topic, si il est reconnu conforme, hop! intégré dans la médiathèque "audio". Pour ce qui est des réclamations possibles, un formulaire accessible sur la page de la médiathèque. En cas de contestation, suppression du/des fichier(s) incriminés et interdiction de re-postage.

C'était long, j'vais aller boire un coup car sa m'as pris presque 2h30/3h à écrire mais je pense que c'était nécessaire. Exprimez votre opinion à ce sujet et j'vous remercie naturellement de m'avoir lu.

Je me suis fait la même reflexion que toi figure toi, et sur l'intégralité de ton message, je pense que tu as RAISON.

Si on appliquait le droit à la lettre sur tellement de chose, je te garantis que la France ne tournerait pas rond du tout. A titre d'exemple HS, il est bien souvent plus difficile de renover un monument historique quand celui ci est classé puisque c'est plus de procédures et des artisans plus cher!

Donc pour en revenie a notre Nodal, oui je pense que tant que rien n'est reproché nous pouvons continuer car cela assure une promotion de l'art de l'habillage ! Après tout le monde n'est pas forcément du même avis !

Je suis d'accord avec toi JessHack33 , Tu as RAISON.

Notre but est de partager et non pas de manquer de respect et au travail des compositeurs,
Justement on s'y intéresse.

Après, nous n'avons pas le droit de diffusé en PUBLIC. Mais la manière '' la plus respectueuse '' et par le message privé. Mais ça reste '' illégale '' devant la loi.

Mais alors dans ce cas, et tu l'a dit JessHack33, la bibliothèque vidéo est totalement et purement illégale.

Moi je propose que on ait le droit de se transmettre les audios par MP, et non en public en libre accès, et que chacun de nous tienne la promesse de garder l'audio pour lui, interdiction de poster sur Youtube, Soundcloud ect ...

Je vous remercie @Nask' et @p-etoinou. A vrai dire je ne cherche pas à avoir raison, je souhaite juste interpeller les gens sur cette question mais j'vous remercie quand même.

Concernant ton point de vue Nask', je veux bien mais au final, sa reste pareil. Ces fichiers restent partagés, via la plateforme d'MP de Lenodal et il est impossible de savoir qui possède quoi donc à moins de démarcher tout le monde quand on cherche quelque chose.. Sa risque d'être vite ingérable.

Ce que je propose c'est tout bêtement d'accepter et d'arrêter d'être hypocrites c'est tout. La médiathèque n'est pas légale, mais tout le monde (moi y compris) est bien content qu'elle soit là et elle n'est pas remise en cause alors pourquoi le partage des beds lui devrai être réprimandé ? C'est pour sa que je propose qu'on partage tel quel ces contenus sauf, si un/des ayants droits demandent à ce que les oeuvres incriminées soient purement et strictement interdites de partage, dans ce cas on modère. On répertorie sur une liste les oeuvres interdites de postage et si c'est reposté et/ou pire que c'est récurent = Ban. C'est ma vision que j'me fais de la chose et qui me semble la plus juste. Libre à tous d'adhérer ou non et c'est pour cela que j'encourage vivement les gens à s'exprimer. Pour en débattre et pour au final espérer agir dans les intérêts de tous.

D'ailleurs, je trouve assez intriguant le fait que personne ne commente à part vous deux, notamment concernant la modération et @mixer83 qui avait pourtant semblé si gêné au point de poster le rappel des règles en gras... J'aimerai beaucoup qu'ils régissent et expriment leur point de vue sur la chose bien qu'ils soient libres d'accepter ou non.

D'un point de vu légal on peut se poser la question pour la médiathèque... cependant les agences et chaînes connaissent lenodal et savent que ce travail d'archivage est fait donc je ne pense pas que ça les gêne plus que ça... voire même que les agences et chaînes autorisent lenodal à capter et rediffuser ici les génériques sur la médiathèque.


Concernant le partage de beds, fichiers audios personnels , je vois ceci :

-Partager un fichier en téléchargement alors qu'il est soumis aux droits d'auteur pose problème : exemple : je télécharge le fichier sur un site avec un add-on et le partage ici : c'est illégal car les droits d'auteur sont payants et j'ai récupéré le fichier illégalement. Certains sites d'ailleurs n'hésitent pas à coller un "watermarking audio" pour éviter cela.
-Refaire un bed soi même en prenant des bouts capturés à l'antenne : légal... ça revient à faire du sampling finalement, comme ça peut se faire en musique, notamment dans le hip-hop ou le rap.


Je me trompe peut-être royalement, mais c'est mon point de vu sur la chose

Retournons dans les archives du forum où l'on peut retrouver l'explication claire et précise d'un vétéran du forum jadis modérateur :


Dans le cas incriminé, c'est-à-dire celui d'une boucle effectué à partir d'un élément de l'habillage de franceinfo composé par Jean-Michel Jarre, il s'agit d'un morceau sonore qui risque fort d'être sujette à commercialisation en plus d'être protégé par les droits d'auteur comme n'importe quel titre y compris «libre de droit» (notion qui n'existe pas dans le droit français, à l'exception des œuvres tombées intégralement dans le domaine public). Nous devons nous en réjouir que Radio France ne cadenasse pas l'accès à ces sonores, contrairement à la politique de certaines chaînes privées.

Je suis tout à fait d'accord avec toi @zombie89. C'est ce que je cherchais à faire passer bien entendu. Si les droits d'auteurs au sens le plus législatif de ce qu'ils décrivent était appliqués, la médiathèque du Nodal aurait été purement et simplement interdite et fermée depuis des années.

Concernant ton 1er cas, bien entendu que si ces oeuvres sont disponibles comme j'ai pu l'expliquer dans mon post initial, les partager relève de l'illégal le plus total. (cf. l'exemple avec Radiophonie Vol.9) On est bien d'accord et que sa soit de manière numérique, physique ou n'importe quel moyen de partage quel qu'il soit.

Concernant le 2e, je suis un peu plus mitigé car je doute que le sampling soit quelque chose qui soit en adéquation avec le droit d'auteur tel qu'il existe actuellement. Les lois sont floues au possible et probablement obsolètes concernant ces sujets. La notion de "fair use" existant au É.U n'existe.. tout simplement pas en France. Il existe seulement un tout petit article s'intitulant "le droit de citation" mais qui est sujet à d'énormément d’ambiguïtés et n'est probablement pas adapté au numérique. Certains doivent voir de quoi je parle, en particuliers concernant les vidéastes sur YouTube qui font des chroniques par exemple et qui ne peuvent donc quasiment pas utiliser d'extraits ou autres courts passages d'oeuvres protégés ne serait-se que pour expliquer ou illustrer un sujet. J'conseille pour ceux qui n'en n'ont jamais entendu parler, deux vidéos des vidéastes MisterJDay et de MichaelJ qui expliquent (avec un brin d'humour) formidablement bien cet énorme souci qui touche énormément de vidéastes amateurs sur le net (Liens en fin de post). Pour en revenir au sampling, il s'agit quasiment du même problème. Utiliser des extraits en tout genre pour recomposer ou se baser sur un travail existant s’apparente, au yeux des lois, à du viol de droits d'auteur... D'ailleurs pour éviter ce genre de chose, beaucoup d'artistes reversent une partie de leur revenus sur un morceau aux ayants droits concernés, même aux É.U ou le "fair use" existe pourtant c'est dire..

Je rejoins également @Leika, que je remercie d'ailleurs de participer, qui cite @Stranger avec qui je suis en parfait accord. (n.b. Ne voyez aucune allusion à Marcon hein ) On ne peut pas mettre au même pied d'égalité les oeuvres commerciales (musiques, films etc..) avec l'habillage TV et/ou radio. La différence étant (cf. premier post) que ce genre de contenu n'est pas destiné à être commercialisé la plupart du temps. Le Nodal a énormément de chance de pouvoir jouir d'une tolérance très avantageuse de la part de ceux qui produisent ce contenu et qui parfois sont même des groupes audiovisuels importants et reconnus ! Mais il a des limites, notamment lorsque ces contenus sont disponibles à la vente par exemple, on est d'accord. Le cas contraire, la tolérance me paraît beaucoup plus raisonnée et appréciable pour tous. Il ne faut pas oublier qu'il est de notre devoir à tous, d'être reconnaissants et respectueux envers la confiance qu'ils nous accordent et qu'il est naturel de mettre en lumière leur travail, sur ce point je ne peux qu'être en total accord avec Leika.

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Les vidéos en question :

- Celle de MisterJDay - Content ID => https://www.youtube.com/watch?v=fOUxZqsvb64
- Et celle de MichaelJ - FERMEZ LA ! Youtube et le copyright => https://www.youtube.com/watch?v=JWQLhBVuuB4
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